Déposée le 23 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) PROMOVACANCES. COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « USADISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOVACANCES. COM domicilié(e) 216, Avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.
La marque USADISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMOVACANCES. COM, société anonyme - 216, Avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS - France
T.MARK Conseils - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°495388 - Publication au BOPI 2009-04-16
Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495387 - Publication au BOPI 2009-04-16
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit " internet " et le réseau mondial dit " web " ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit " internet ". Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transports aériens ; affrètement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services d'autobus ; transport en automobile ; location d'automobiles ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de bateaux de plaisance ; transport en chemin de fer ; location de chevaux ; livraison de colis ; location de conteneurs d'entreposage ; distribution de courrier ; organisation de croisières, d'excursions ; location de garages ; informations en matière de transport ; transport de passagers ; réservation de places (transports) ; services de taxi ; visites touristiques ; services de transit ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; transport de voyageurs. Education ; institutions d'enseignement ; enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; services de camps de vacances (divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de clubs (divertissement) ; parcs d'attractions ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; services de discothèques ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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